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Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, Québec Produits et services en ligne

 

Liste des titres expirés

 

AVIS IMPORTANT

Veuillez noter que depuis lundi 18 juillet 2016, la liste des titres expirés ne paraît plus sur le Site de diffusion de documents de GESTIM. Dorénavant, pour consulter les titres expirés, vous devrez effectuer une recherche de titres dans GESTIM. Si vous avez besoin d'assistance pour effectuer la recherche, veuillez contacter le centre de service des mines par téléphone au 418 627-6278 ou au 1 800 363-7233 (sans frais, au Canada seulement) ou par courriel à : service.mines@mern.gouv.qc.ca

Cependant, les avis de correction au registre des titres miniers continueront d'être publiés sur cette page.

 

Listes archivées

| 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 | 2016 |

 

 

Annexes

Annexe (2016-02-16)

Annexe (2015-06-04)

Annexe (2015-01-19)

Annexe (2014-03-10)

 

Annexes archivées

 

Corrections

Correction registre de titres miniers (2017-02-20)

Correction registre de titres miniers (2016-11-10)

Correction registre de titres miniers (2015-06-04)

Correction registre de titres miniers (2015-04-20)

 

Corrections archivées

 

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