Retour vers le haut du document
Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, Québec Produits et services en ligne

 

MRC (OGAT-Mines)

Produits numériques MRC (OGAT-Mines)

 

Les produits numériques MRC (OGAT-Mines) sont un ensemble de données géométriques et descriptives destiné aux MRC, en vue de délimiter leurs territoires incompatibles avec l'activité minière.

Ces produits numériques contiennent :

  • les titres miniers d'exploration actifs
  • les baux actifs et concessions minières actives
  • claims en demande
  • les sites d'exploitation de substances minérales de surface (ouverts et ouverts sous conditions)
  • les demandes de baux miniers (BM) et de baux exclusifs d'exploitation (BEX)
  • les baux non exclusifs (BNE) actifs

Ces produits sont offerts en format Shapefile (Arc View). Les fichiers sont mis à jour tous les lundis.

Note : cliquez sur le lien pour débuter le téléchargement du fichier.

 

Guide d'utilisateur fichiers OGAT-Mines

 

Titres d'exploration actifs

Baux actifs et concessions minières actives

Droits exclusifs d'exploration en demande

Sites d'extraction de SMS ouverts ou ouverts sous conditions

Baux miniers et baux exclusifs d'exploitation en demande

Baux non exclusifs actifs

   

 

 

 

 

 

 

 

 
Gouvernement du Québec

© Gouvernement du Québec,